Coûts indirects de recherche relevant d’ententes contractuelles
Un projet de recherche implique toujours deux types de coûts: les coûts directs et les coûts indirects.
Coûts directs de la recherche et de la création
Ce sont les coûts liés directement à la réalisation d’un projet :
- Personnels de recherche (salaires, bourses, etc.)
- Équipements et fournitures
- Déplacement
- Sous-traitance
Coûts indirects de la recherche et de la création
Les coûts indirects désignent l’ensemble des dépenses institutionnelles qui, tout en étant indispensables au bon fonctionnement de la recherche et de la création, ne peuvent être imputées spécifiquement à un seul projet de recherche ou de création.
Ils sont encourus par l’institution pour soutenir ses activités de recherche ou de création, et incluent notamment les coûts liés :
1. aux services : accompagnement en recherche et création, soutien administratif à la recherche et à la création, gestion des exigences réglementaires et des normes d’agrément.
2. aux espaces de recherche et de création.
Quels sont les différents taux de coûts indirects de recherche appliqués aux projets gérés par le SePSI?
- Les chaires de recherche innovation = 10% du financement annuel :
Les coûts indirects de recherche sont prélevés à la fin de l’année financière (mars-avril) sur le montant total annuel versé à la chaire.
- Les subventions de partenariats = dépend du type de contrat à l’intérieur de la subvention. Il est important de prévoir 15% de frais indirects de recherche sur la contribution financière du partenaire industriel.
- Les contrats de services professionnels = 15% appliqués sur la totalité du projet
- Les contrats de recherche avec tout type de partenaire à l’exception des ministères provinciaux et autres organismes publics du gouvernement du Québec = 40%
- Les contrats avec les ministères provinciaux et autres organismes publics du gouvernement du Québec = 27% sur le montant total quel que soit le type de contrat.
Pour plus d’informations consultez la page Wiki UQAM : Coûts des activités de la recherche et de la création
Dernière mise à jour : février 2026