Frais indirects de recherche relevant d’ententes contractuelles

Un projet de recherche implique toujours deux types de frais: les directs et les indirects. 

Frais directs de la recherche et de la création

Ce sont les frais liés directement à la réalisation d’un projet :

  • Personnels de recherche (salaires, bourses, etc.)
  • Équipements et fournitures
  • Déplacement
  • Sous-traitance

Frais indirects de la recherche et de la création

Les frais indirects de recherche correspondent aux montants versés à l’université par divers organismes pour compenser les coûts indirects générés par les activités de recherche et de création.

Ils incluent les montants versés par les organismes subventionnaires fédéraux et provinciaux, ainsi que par le ministère de l’Enseignement supérieur à travers des enveloppes budgétaires spécifiques.

Ils incluent également les montants que l’université prélève à même les financements obtenus auprès d’entités externes (par exemple, ministères provinciaux et fédéral, organisations publiques et privées, OBNL).

Quels sont les différents taux de frais indirects de recherche appliqués aux projets gérés par le SePSI?

  • Les chaires de recherche innovation = 10% du financement annuel :

Les frais indirects de recherche sont prélevés à la fin de l’année financière (mars-avril) sur le montant total annuel versé à la chaire.

  • Les subventions de partenariats = dépend du type de contrat à l’intérieur de la subvention. Il est important de prévoir 15% de frais indirects de recherche sur la contribution financière du partenaire industriel.
  • Les contrats de services professionnels = 15% appliqués sur la totalité du projet
  • Les contrats de recherche avec tout type de partenaire à l’exception des ministères provinciaux et autres organismes publics du gouvernement du Québec = 40%
  • Les contrats avec les ministères provinciaux et autres organismes publics du gouvernement du Québec = 27% sur le montant total quel que soit le type de contrat.

Pour plus d’informations consultez la page Wiki UQAM : Coûts des activités de la recherche et de la création

Dernière mise à jour : juin 2025